Les clauses de réassurance

La réassurance est un élément central dans la gestion des risques des compagnies d'assurance. Cette formation permet aux professionnels de maîtriser les différentes clauses contractuelles des traités de réassurance, d'en comprendre les implications juridiques et opérationnelles, et d'optimiser leur gestion.

• - Identifier les principales clauses des traités de réassurance (proportionnelles, non proportionnelles)
• - Comprendre les enjeux et mécanismes associés à chaque clause
• - Analyser les risques et responsabilités liés aux clauses contractuelles
• - Négocier et rédiger des clauses adaptées aux besoins spécifiques
• - Gérer efficacement les relations avec les réassureurs

1. Analyser les clauses d'un contrat de réassurance
• - Définir la nature juridique et la structure du contrat
• - Identifier les conditions générales et les conditions particulières
• - Reconnaître les clauses communes à tous les types de contrats
• - Intégrer les problématiques de cohérence des clauses dans le cadre d'un programme de réassurance
• - Cerner les spécificités liées au proportionnel et au non-proportionnel
• - Découvrir les différents types de clauses
• - Analyser les contrats qui constituent un même programme de réassurance
• - Étude de cas : étude de contrats de réassurance
2. Délimiter la couverture de réassurance : les clauses de définition
• - Apprécier les clauses de définition du risque
• - Définir l'objet de la couverture de réassurance
• - Identifier les risques à couvrir
• - Fournir aux réassureurs les données cohérentes avec les définitions retenues
• - Identifier les clauses de définition du sinistre
• - Différencier le SMP du SRE et du capital assuré
• - Comprendre ce qui constitue le sinistre individuel
• - Définir le sinistre événementiel avec la clause de définition de l'événement
• - Analyser les clauses d'exclusion
• - Comprendre l'utilité des listes d'exclusions
• - Adapter une liste d'exclusions
• - Test de connaissances : validation des acquis au travers d'un QCM
3. Étudier les principales clauses spécifiques des traités
• - Cerner les clauses communes aux différents traités de réassurance
• - Les clauses régissant la gestion comptable et financière des contrats
• - Les clauses régissant les problèmes de conflit, les erreurs et les omissions
• - Le droit de regard
• - Les clauses d'intermédiaires et les clauses d'apérition
• - Analyser les principales clauses des traités proportionnels
• - Négocier une commission fixe ou variable
• - Cerner l'impact d'une clause de participation aux bénéfices
• - Se positionner sur le choix d'une clause « non claim bonus »
• - Analyser les principales clauses des traités non proportionnels
• - Comprendre ce que l'on qualifie « d'aggregate » : franchise et limite du contrat
• - Utiliser la clause de reconstitution de garantie
• - Délimiter les clauses spécifiques aux XS à développement long
• - Reconnaître et appliquer la clause de stabilisation
• - Comprendre le besoin de clause de rente
• - Identifier les clauses qui s'intéressent aux intérêts alloués aux victimes et à l'indexation des rentes
• - Identifier le besoin de clauses spécifiques à certaines branches ou problématiques
• - Découvrir l'utilité de la clause de superposition ou « interlocking clause »
• - Identifier les particularités liées à certaines branches ou à certains marchés
• - Étude de cas : analyse des différentes clauses présentées