Fiscalité des TPE/PME : maîtriser la fiscalité des petites et moyennes entreprises

Ce programme de formation sur la fiscalité des TPE et des PME vise à former des professionnels en charge de la gestion d'une entreprise. En seulement 2 jours, les participants apprendront les règles spécifiques de la fiscalité des petites et moyennes entreprises. Ils pourront maîtriser les règles d'imposition des régimes individuels, ou encore assimiler les règles de fonctionnement de la TVA. Ce stage court permettra aux entreprises de répondre à leurs objectifs d'optimisation et d'amélioration de leur fiscalité. En fonction de la taille de votre entreprise, la formation peut être adaptée, tant en termes de contenu que de pédagogie.

• - Connaître les différents régimes fiscaux des TPE/PME
• - Savoir, pour ces différents régimes, appréhender leurs points communs et leurs différences
• - Savoir appliquer le bon régime fiscal à une petite entreprise

Partie 1 : Introduction aux régimes d'imposition des régimes individuels
• - Synthèse sur l'imposition des entrepreneurs relevant de l'IR (impôt sur le revenu)
• - Prendre connaissance du régime du BIC : Bénéfices industriels et commerciaux
• - Prendre connaissance du régime du BNC : bénéfices non commerciaux
Partie 2 : PME et impôt sur les sociétés : tout ce qu'il faut maîtriser
• - S'informer sur le champ d'application de l'IS (impôt des sociétés)
• - Comment fonctionne l'imposition des bénéfices ?
• - Focus sur le régime de l'IS au taux réduit des PME
• - Etudes sur le cas des déficits
• - Etudes sur le cas des plus-values
• - Prise en compte de la distribution de dividendes
Partie 3 : Les impositions et les exonérations des plus-values professionnelles dans le régime de l'IR
• - Assimiler la notion de plus-value professionnelle
• - Prendre connaissance des différents types d'exonérations
• - Assimiler le fonctionnement de la TVA pour une PME
• - Fondamentaux : champ d'application, territorialité, fait générateur et exigibilité
• - Quelle est la base taxable d'une PME ?
• - Comment fonctionne le droit à déduction de la TVA ?
• - Assujettis partiels et redevables partiels : ce qu'il faut savoir
• - Prendre connaissance des principales exclusions du droit à déduction
• - Prendre connaissance de la franchise en base
• - Synthèses sur les différents régimes d'imposition